L’adoption est une pratique qui existe depuis des siècles mais qui diffère d’un pays à un autre. En droit français, on parle d’adoption simple ou plénière. L’adoption simple consiste à entretenir les liens entre l’enfant et sa famille d’origine, et conserve par ailleurs des droits héréditaires. L’adoption plénière quant à elle, crée une filiation égale à la filiation biologique : l’enfant porte le nom de ses parents adoptifs et a le même statut qu’un enfant qu’ils auraient conçus eux-mêmes. C’est donc une filiation totale.
Dans le droit Musulman, on ne parle pas d’adoption mais de kafala. Dans les pays musulmans, à l’exception de la Turquie, de la Tunisie et de l’Indonésie, l’adoption plénière, telle qu’autorisée par le droit français, est strictement interdite.
La kafala consiste à prendre en charge l’éducation et l’entretien d’un enfant, de la même façon que le ferait un père pour son fils. Il s’agit en fait de la tutelle légale, en aucun cas, il est question de créer un lien de filiation.
Pendant la période antéislamique, l’adoption se pratiquaient énormément. L’Islam, quant à lui, interdit la complémentarité entre l’adoption et la filiation naturelle. Les raisons de cette interdiction sont les suivantes :
-
l’adoption lèse les héritiers légaux
-
ne pas priver l’enfant de sa filiation naturelle
-
le risque d’inceste (en attribuant le nom de l’adoptant)
Par ailleurs, la kafala n’est possible que sous trois conditions :
-
l’ascendance de l’enfant doit être reconnue
-
la différence d’âge entre le parent adoptif et l’enfant doit être significative
-
une fois la majorité atteinte, l’enfant doit accepter la déclaration de filiation
Ainsi, la kafala se rapproche de l’adoption simple car les liens de filiation biologiques ne sont pas rompus, d’autant que l’enfant ne porte pas le nom de ses parents adoptifs. Néanmoins, on parle de filiation de substitution lorsque les parents naturels de l’enfant sont inconnus et ce, afin de favoriser son intégration.
La kafala est donc une forme de tutelle légale. En Algérie, l’on autorise la concordance de nom afin de permettre à l’enfant de bien évoluer au sein de sa famille adoptive.
Il faut savoir que la kafala est reconnue par le droit international. Il n’en va pas de même pour la convention de la Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale. Ainsi, en France, la kafala n’étant pas assimilable au droit français, sa seule obtention ne suffit pas pour faire reconnaître l’adoption par les tribunaux français. Par ailleurs, les cours d’appel convergent sur l’idée de refuser l’assimilation de la kafala à l’adoption simple du droit français.
Pour en savoir plus :
Salam,
Merci pour ces infos sur l’adoption ou plutôt devrais je dire la kafala. C’est un sujet qui mérite vraiemnt qu’on s’y intéresse parce qu’on croit souvent savoir mais en réalité, il n’en est rien.
Je souhaite le meilleur pour les femmes qui ont entrepris pareille démarche, que l’issue soit joyeuse et satisfaisante, parce qu’il est vrai qu’être femme sans être mère n’est pas du tout facile à vivre.
Je suis d’accord avec toi Saloua. Je pense même qu’il n’y a rien de pire pour une femme que de ne pas pouvoir être mère (cela n’engage que moi). La joie, l’émotion que procure le fait de donner la vie doit être immense et indescriptible. C’est un sujet qui me touche vraiment, je suis trop sensible quand on parle de ça désolé! lol. En tout cas je nous souhaite à toutes de connaître cette joie!
La stérilité doit être très très très dur à vivre et à accepter.
Bon courage et beaucoup de bonheur à toutes ces femmes qui à défaut de pouvoir mettre au monde un enfant se tournent vers l’adoption, que leurs démarches aboutissent et se passent au mieux.
Merci pour toutes ces informations.
C’est vrai qu’il est intéressant de voir comment se conçoit l’adoption dans les différents pays et religions, la différence entre la tutelle légale en Islam et l’adoption plénière notamment en France, et les problèmes qu’elle peut poser.
Dès lors beaucoup se questions viennent se gréffer: l’accès aux origines, enfants nés sous x, la levée du secret, le droit à la confidentialité etc…
C’est vraiment très compliqué et à ne pas prendre comme une démarche anodine.
@cécile,
D’accord avec toi, cela doit être dur ne pas pouvoir être mère, comme tu le disais bon courage à toutes ces femmes et hommes (je ne vous ai pas oublié lol) qui adoptent, donne de la joie à un enfant, déjà privé une première fois de sa filiation biologique, moi je dis: RESPECT.